Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) H.A.C. Pharma
/
Journée Française du TDA/H
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Journée Française du TDA/H
H.A.C. Pharma, SAS

Numéro de dépôt :
4380532
Date de dépôt :
01/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Journée Française du TDA/H de H.A.C. Pharma

Présentation de la marque Journée Française du TDA/H

Déposée par voie électronique le 1 août 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H.A.C. Pharma auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Journée Française du TDA/H »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H.A.C. Pharma domicilié(e) 8 Avenue de la Côte de Nacre - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 491 132 000 44 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe BISSAY domicilié(e) 8 avenue de la Côte de Nacre - 14000 - CAEN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

H.A.C. Pharma a également déposé les autres marques suivantes : PTU-HAC , FLUDHAC , DIMINEX


H.A.C. Pharma, SAS - 8 Avenue de la Côte de Nacre - 14000 - CAEN - France - SIREN 33349113200044


M. Philippe BISSAY - 8 avenue de la Côte de Nacre - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Inscription le 17 décembre 2018 - Rejet total n°742449 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-17

Organisation de séminaires et de congrès dans le domaine de la médecine.